Dénonciation de projet

La dénonciation de projet vous permet de garder une trace sur les projets en cours pour y assurer un suivi des paiements.

Une dénonciation est une mesure préalable à l’hypothèque légale de construction, lorsqu’un sous-traitant ou un fournisseur n’a pas transigé directement avec le propriétaire d’un projet.
Dans la lettre de dénonciation, le sous-traitant avise le propriétaire qu’il a reçu un contrat de l’entrepreneur général visant un certain budget et assuré le paiement pour le travail exécuté.
NOTE : Il est possible de créer plusieurs dénonciations pour un même projet.

1. Les projets

Afin de créer une dénonciation, vous devez préalablement créer votre projet de Grand Livre.

1.1 Projets de Grand Livre

Dirigez-vous dans l’option « Projets de GL » du menu « Maintenance » du module « Grand Livre » et cliquez sur l’icône d’ajout d’enregistrement.

Un nouvel écran s’ouvrira, vous permettant de créer votre nouveau projet et de le relier à un compte client ou à un prospect.

1.2 Dénonciation de projet

Lorsque le projet sera créé, vous serez en mesure de le dénoncer.
Dirigez-vous dans l’option « Dénonciation de projet » du menu « Maintenance » du module « Grand Livre » et cliquez sur l’icône d’ajout d’enregistrement.

Un nouvel écran s’ouvrira, vous permettant de créer votre dénonciation :

Champ :	Description :
No Projet :	Sélectionnez un projet pour la dénonciation. Ces choix proviennent de l’option « Projets du GL » du menu « Maintenance » du module « Grand Livre ».
Client :	Affiche le client associé au projet.
Fournisseur :	Sélectionnez le fournisseur qui dénonce le projet, c’est-à-dire soit un sous-traitant ou bien un fournisseur.
Montant :	Saisissez le montant budgété pour le projet, alias le contrat, obtenu par le fournisseur ou sous-traitant.

Le bouton « Documents » vous permet de relier tous documents concernant la dénonciation.

Le bouton « Notes » vous permet d’ajouter des notes concernant la dénonciation

Le bouton « Enregistrer » vous permet d’enregistrer la dénonciation.

Le bouton « Fermer » vous permet de fermer la dénonciation.

Lorsque la dénonciation de projet sera créée, en ouvrant à nouveau la dénonciation, l’utilisateur et la date de création seront affichés, ainsi qu’une nouvelle section « Quittance ».

1.3 Quittance

Cette nouvelle section vous permet de créer la quittance pour le projet.

La quittance vous permet d’effectuer le suivi des paiements à effectuer sur les factures reliées au projet.

Vous serez donc en mesure d’indiquer le montant de la dénonciation, ainsi que les montants déjà déboursés.

Champs :	Description :
Date de la demande :	Sélectionnez la date à laquelle vous avez effectué la demande de la quittance à votre fournisseur.
Date de réception :	Sélectionnez la date à laquelle vous avez reçu la quittance de votre fournisseur. NOTE : Sans cette date de réception, vous ne serez pas en mesure d’effectuer le paiement d’une facture reliée à un projet dénoncé dans tous les écrans de décaissement, car la ligne de la facture sera grisée et la légende « D » y sera affichée. Lorsque la date de réception sera saisie, vous serez en mesure d’effectuer le paiement des factures reliées à ce projet, si la date du décaissement est égale ou postérieure à cette date de réception.
En date du :	Sélectionnez la date à laquelle la réception est due, si la réception couvre une période. Par exemple : Si un fournisseur dénonce un projet et envoi plusieurs factures pour le mois. À la fin de ce mois, vous serez en mesure d’effectuer le paiement pour toutes les factures du mois et demandez une quittance pour le montant total du paiement des factures de septembre au 30 septembre.
# Chèque :	Saisissez le numéro du chèque pour lequel on demande la quittance.
Montant déboursé :	Saisissez le montant du chèque pour lequel on demande la quittance. Par exemple : si le client fait une facture de 5 000.00$, le paiement aura une retenue de 10% qui sera payée à la fin du contrat.
Montant retenu :	Saisissez le montant retenu pour lequel on demande la quittance.
Montant des travaux supplémentaires :	Saisissez le montant des extras, s’il y a lieu.
Montant des travaux supplémentaires payés :	Saisissez le montant des travaux supplémentaires, s’il y a lieu.

2. Facture de projet

2.1 Préalables

Afin de relier un projet à une facture des comptes à payer, vous devez gérer vos comptes de Grand Livre par projet.

Dirigez-vous dans l’option « Comptes du GL » du menu « Maintenance » du module « Grand Livre » afin de gérer vos comptes par projet.

Sélectionnez le ou les comptes qui vous serviront aux projets et cochez la case « Par projet ».

2.2 Facture avec projet

Dirigez-vous dans l’option « Factures d’achats » du menu « Transactions » du module « Comptes à payer » afin d’ajouter une facture d’achat.

Saisissez votre facture d’achat et sélectionnez votre compte de Grand Livre.
Lorsque le compte de Grand Livre sera inscrit dans le champ « Compte du GL », spécifiez le projet auquel doit être reliée la transaction dans le champ « Projet ».

NOTE : Lorsque la facture sera enregistrée, seul lorsque la quittance sera reçue, vous serez en mesure de payer cette facture dans les écrans de décaissement.

3. Rapports disponibles

3.1 Rapport « Âge des comptes »

L’âge des comptes à payer vous permettra de visualiser rapidement quelles sont les factures reliées à une dénonciation dont la quittance n’a pas été reçue.