Produits taxables

Les produits taxables vous permettent de déterminer quels items seront taxables dans votre base de données.
Il est aussi possible de définir quel produit sera à ne pas taxer lors de l’achat et de la vente de ses items.
Vous serez donc en mesure de spécifier à la création d’un item, que celui-ci ne soit pas être considéré dans le calcul des taxes lors de la création d’une transaction dans le système.

1. Préalables

1.1 Fiche compagnie

Afin de définir les produits taxables et non taxables, vous devez cocher la case « Produits non taxables permis » dans la fiche de la compagnie courante via l'option « Compagnies » du menu « Maintenance » du module « Gestion de système ».

Ainsi, vous serez en mesure de spécifier à la création d’un item, que celui-ci ne soit pas être considéré dans le calcul des taxes lors de la création d’une transaction dans le système.

1.2 Fiche d’item

Lors de la création de la fiche d’un item, lorsque vous gérer les produits taxables dans votre compagnie, le champ « Non taxable sur » vous sera affiché et vous permet de préciser le ou les taxes que cet item ne doit pas être applicables lors du calcul des taxes total lors d’une transaction.

Sélectionnez la ou les taxes à EXCLURE du calcul des taxes.
Lorsque la sélection sera effectuée, les taxes sélectionnées seront de couleur bleue.

NOTE : Le champ « Non taxable sur » dans la fiche d’item est seulement affiché lorsque la valeur « notaxeon » a été ajoutée dans la configuration « ItemMaintenanceShowFields ».

NOTE : La TPS désigne la taxe sur les produits et services et la TVQ désigne la taxe de vente du Québec.

2. Transactions taxables et non taxables

2.1 TPS & TVQ facturables

Lors d’une transaction concernant les items facturables, le calcul des taxes considéra la TPS et la TVQ.

Aucune sélection a été faite.

2.1.1 Facturation des items facturables

Lors d’une transaction des items facturables, le système calcul « 5 % » pour la TPS et « 9.975 % » pour la TPS du champ « Montant » relié à cet item, puisque nous avons indiqué dans la fiche de l’item de ne pas exclure de taxes dans le calcul.

Cochez la case « Taxable » de la ligne de l'item afin d’indiquer au système de considérer les données de cet item dans le calcul des taxes en tenant compte des exemptions de taxes la fiche d’item, s’il y a lieu.

De plus, le total des taxes sera calculé et affiché dans les champs « TPS (5.000%) et « TVQ (9.975%) ».

2.2 TPS facturable et TVQ non facturable

Lors d’une transaction concernant un item non facturable à la TVQ , le calcul des taxes considéra seulement la TPS et exclura le calcul de la TVQ.

Seule la « TVQ » a été exclue.

2.2.1 Facturation

Lors d’une transaction d’un item non facturable à la TVQ, le système calcul seulement la TPS de « 5 % » du champ « Montant » relié à cet item, puisque nous avons indiqué dans la fiche de l’item d’exclure la TVQ lors du calcul des taxes.

Le total des taxes sera calculé pour la TPS seulement.
Le champ « TVQ (9.975%) » sera à zéro.

2.3 TVQ facturable et TSP non facturable

Lors d’une transaction concernant un item non facturable à la TPS, le calcul des taxes considéra seulement la TVQ et exclura le calcul de la TPS.

Seule la « TPS » a été exclue.

2.3.1 Facturation

Lors d’une transaction d’un item non facturable à la TPS, le système calcul seulement la TVQ de « 9.975 % » du champ « Montant » relié à cet item, puisque nous avons indiqué dans la fiche de l’item d’exclure la TPS lors du calcul des taxes.

Le total des taxes sera calculé pour la TVQ seulement.
Le champ « TPS (5.000%) » sera à zéro.

2.4 TPS & TVQ non facturables

Lors d’une transaction concernant un item non facturable, le calcul des taxes exclura la TPS et la TVQ, ainsi cet item est non taxable.

La « TPS » et la « TVQ » ont été exclues.

2.4.1 Facturation

Lors d’une transaction d’un item non facturable, le système ne calcule aucune des taxes, puisque nous avons indiqué dans la fiche de l’item d’exclure la TPS et la TVQ lors du calcul des taxes.

Les totaux des taxes ne seront pas calculés et seront affichés à zéro dans les champs « TPS (5.000%) et « TVQ (9.975%) ».

2.5 Case « Taxable »

Lors d’une transaction, vous pouvez indiquer au système de ne pas considérer les données d’un item dans le calcul des taxes.

Décochez la case « Taxable » afin que le système ne tienne plus en compte les paramètres de la fiche de l’item et que l’item soit complètement exempté de taxes pour cette transaction.